Mentions Légales

Dernière mise à jour : 10/03/2026

1. Informations Légales

Éditeur du Site

Raison sociale : Le Club des Propriétaires

Forme juridique : [Forme juridique]

Capital social : [Montant] €

SIREN : [Numéro SIREN]

SIRET : [Numéro SIRET]

Siège social : [Adresse complète]

Email : contact@leclubdesprorpietaires.com

Téléphone : 09 72 10 23 53

Activité Réglementée

Numéro ORIAS : 482419470

Activité : Conseil en investissements financiers et gestion de patrimoine

Le Club des Propriétaires est inscrit au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS).

Vérifier notre inscription sur ORIAS.fr

2. Directeur de la Publication

Nom : [Nom du directeur de publication]
Qualité : [Fonction]

3. Hébergement du Site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Le Club des Propriétaires ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Le Club des Propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@leclubdesprorpietaires.com.

Le Club des Propriétaires ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé. Pour tout conseil personnalisé, nous vous invitons à nous contacter directement.

6. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Le Club des Propriétaires.

Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

7. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :